Marque enregistrée - Marque en vigueur

TBM TRANSPORTS BORDEAUX METROPOLE LE SENS DE LA VILLE
Bordeaux Métropole

Numéro de dépôt :
4387723
Date de dépôt :
16/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2027
TBM TRANSPORTS BORDEAUX METROPOLE LE SENS DE LA VILLE de Bordeaux Métropole

Présentation de la marque TBM TRANSPORTS BORDEAUX METROPOLE LE SENS DE LA VILLE

Déposée par voie électronique le 16 août 2017 par Bordeaux Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBM TRANSPORTS BORDEAUX METROPOLE LE SENS DE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est Bordeaux Métropole domicilié(e) Esplanade Charles-de-Gaulle - 33045 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bordeaux Métropole, Direction du juridique, Frédéric Marquet domicilié(e) Esplanade Charles-de-Gaulle - 33045 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque TBM TRANSPORTS BORDEAUX METROPOLE LE SENS DE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBM TRANSPORTS BORDEAUX METROPOLE LE SENS DE LA VILLE arrivera à expiration en date du 16 août 2027.

Bordeaux Métropole a également déposé les autres marques suivantes : BO@RD'EAU , BORDEAUX METROPOLE LE SENS DE LA VILLE , BORDO METRO VELO , ETE METROPOLITAIN , BORDO METRO VELO


Bordeaux Métropole - Esplanade Charles-de-Gaulle - 33045 - BORDEAUX Cedex - France


Bordeaux Métropole, Direction du juridique, Frédéric Marquet - Esplanade Charles-de-Gaulle - 33045 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs informatiques optiques ; lecteurs de cartes magnétiques électroniques et numériques ; bornes interactives d'information ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par un badge ou une carte magnétique électronique, numérique ; tableaux d'affichage d'horaires de transport ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; transpondeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; guichets automatiques [DAB] ; matériel informatique ; interfaces [informatique] ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs et freins pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; véhicules de transport ; bus ; autobus ; tramways ; appareils et installations de transport par câbles ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; freins de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; funiculaires ; téléphériques ; avertisseurs sonores pour véhicules ; fourgons [véhicules] / camionnettes ; machines motrices pour véhicules terrestres ; omnibus ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cartes ; cartes d'identification ; cartes d'abonnement aux transports en commun ; guides, catalogues ; annuaires ; magazines ; publications ; titres de voyages ; lettres d'information ; horaires, fiches horaires, répertoires ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; billets [tickets] ; composteurs ; tracts ; porte-affiches en papier ou en carton ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; agences d'informations commerciales ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ;

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale ; construction, services de construction notamment liés au transport en commun ; entretien, nettoyage, réparation et maintenance de véhicules, de matériel de transport fixe et roulant, de matériel de signalisation ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport de voyageurs ; services de transports en commun ; services d'autobus ; location d'autocars ; informations en matière de trafic ; informations en matière d'itinéraires routiers ; opérations de secours [transport] ; réservations pour le transport ; visites touristiques ; services d'exploitation de réseau d'autobus et de tramway. Services de chauffeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; agences de tourisme (à l'exclusion des réservations d'hôtels et de pensions) ; conseils en organisation dans les domaines du transport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou de concert. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ; services de billetterie [divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;

Évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Études de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données ; ingénierie dans le domaine des transports ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception, élaboration et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine de l'architecture urbaine et du transport ; planification en matière d'urbanisme et de transport ; création et entretien de sites Web pour des tiers.